Présentation de la marque FORCE XV FORCE 15 FORCE QUINZE
Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTMARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORCE XV FORCE 15 FORCE QUINZE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTMARC domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 208 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTMARC domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE XV FORCE 15 FORCE QUINZE est expirée depuis le 27 mars 2019.
SPORTMARC a également déposé les autres marques suivantes : FORCE XV , FXV
SPORTMARC, SARL - 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France - SIREN 450208871
SPORTMARC - 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414306 - Publication au BOPI 2005-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 27 juin 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414309 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale depropriété n°414308 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 juin 2005 - Concession de licence n°414307 - Publication au BOPI 2005-06-27
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402720 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-03-27
Inscription le 11 mars 2013 - Changement d'adresse n°596479 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 5 juin 2013 - Résiliation de licence n°602311 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Errata sur les renouvellements - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Sacs de sport, sacs de voyage Vêtements de sport et loisir, sous vêtements pour homme, chaussures de sport. Articles de sport (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis), ballons de rugby, boucliers de contact, sacs de placage, protections de poteaux. Epaulière, casque de protection.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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