ASSOCIATION SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3152170
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/03/2012
Présentation de la marque ASUL VACANCES
Déposée le 7 mars 2002 par l'association loi 1901 SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ASUL VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL domicilié(e) 51 RUE PIERRE BARATIN,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 102 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASUL domicilié(e) 51 RUE PIERRE BARATIN,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
La marque ASUL VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUL VACANCES est expirée depuis le 7 mars 2012.
SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL a également déposé les autres marques suivantes : ASUL VACANCES E , ASUL , A
ASSOCIATION SPORTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL ASSOCIATION LOI 1901 - 51 RUE PIERRE BARATIN,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 398102681
ASUL - 51 RUE PIERRE BARATIN,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Activités sportives, club sportif, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séjours, de formations, de compétitions, de journées, de vacances, de loteries et d'expositions à vocation ou à dominante sportive pour adultes et enfants. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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