Association Sportive Querquevillaise AS Querqueville
Présentation de la marque Association Sportive Querquevillaise AS Querqueville
Déposée le 3 avril 2000 par l'association loi 1901 SPORTIVE QUERQUEVILLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « Association Sportive Querquevillaise AS Querqueville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Association Sportive Querquevillaise AS Querqueville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020558.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Sportive Querquevillaise AS Querqueville est expirée depuis le 3 avril 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20