Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tournois SUD Foot FRANCE
Association Sportive PIGNAN, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3805063
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
Tournois SUD Foot FRANCE de Sportive PIGNAN

Présentation de la marque Tournois SUD Foot FRANCE

Déposée le 10 février 2011 par l'association loi 1901 Sportive PIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tournois SUD Foot FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive PIGNAN domicilié(e) Stade Lucien VIDAL - 34570 - PIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément ADER MONTPELLIER Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Tournois SUD Foot FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournois SUD Foot FRANCE est expirée depuis le 10 février 2021.


Association Sportive PIGNAN, Association loi 1901 - Stade Lucien VIDAL - 34570 - PIGNAN - France


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément ADER MONTPELLIER Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Vêtements, chaussures, chapellerie (casquettes, bonnets), vêtements pour la pratique du sport ; maillots, shorts, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, pour la pratique du football, chaussettes, supports-chaussettes, fixe-chaussettes, chaussures de sport, chaussures de football, crampons de chaussures de football, bandeaux pour la tête [habillement], caleçons de bain, capuchons [vêtements], ceintures [habillement], chemises, vêtements en cuir, vêtements en imitation de cuir, dessous (sous-vêtements), écharpes, foulards, gants, mitaines, imperméables, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, chaussures de plage, uniformes, visières (chapellerie) ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; chambres à air pour ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], engins pour exercices corporels, tables pour football de salon, appareils de gymnastique, jeux de cartes, jeux de tables, cartes à jouer, jeux de société, ours en peluche, peluches [jouets], poupées, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique, conseils en organisation et direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], location de distributeurs automatiques, recherche de parraineurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de compétitions sportives et de tournois de football. Réservation de places de spectacles, organisation et conduite de séminaires, organisation et production de spectacles. Location de stades. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de textes autres que textes publicitaires. Micro-édition. Camps [stages] de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, clubs de santé [mise en forme physique], services de club [divertissement ou éducation], culture physique, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, exploitation de salles de jeux, production de films, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, services de loisirs, mise à disposition d'installations sportives.