ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4183681
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2025
Présentation de la marque YELLOW PLACE
Déposée par voie électronique le 27 mai 2015 par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YELLOW PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE domicilié(e) 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Claude GALLIOU, SERVICE DGD/PI-CAR domicilié(e) - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France.
La marque YELLOW PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Claude GALLIOU, SERVICE DGD/PI-CAR - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Diffusion d'annonces publicitaires ; présentation d'articles de sports, de vêtements et d'accessoires destinés aux supporters de rugby sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Transmission d'informations en relation avec le rugby contenues dans des banques de données et des banques d'images ; fourniture d'accès à des bases de données en relation avec le rugby ; fournitures de forums de discussions sur internet ; services de diffusion d'informations en relation avec le rugby par voie électronique, agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; fourniture en ligne d'informations sportives et culturelles en relation avec le rugby ; organisation de compétitions sportives dans le domaine du rugby ; publication électronique de livres et de périodiques relatifs au rugby ; services de réservation de places pour manifestations sportives ;
Fourniture d'informations concernant des bars et des restaurants ; fourniture d'avis concernant des bars et des restaurants.
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