Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOW ARMY
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3947484
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
YELLOW ARMY de SPORTIVE MONTFERRANDAISE

Présentation de la marque YELLOW ARMY

Déposée le 20 septembre 2012 par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW ARMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE domicilié(e) 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme GALLIOU CLAUDE, SERVICE DGD/PI-LAD domicilié(e) - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France.

La marque YELLOW ARMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW ARMY est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SPORTIVE MONTFERRANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : ARMEE JAUNE ET BLEU , ASM , ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P , , YELLOW AND BLUE ARMY , ARMEE JAUNE , ASM , YELLOW ARMY , YELLOW PLACE ,


ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme GALLIOU CLAUDE, SERVICE DGD/PI-LAD - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Parfums, eaux de toilette ; lotions après-rasage, produits de maquillage, produits de toilette, produits cosmétiques et produits de soins ; colorants pour les cheveux ; savons, savonnettes, gels douche, shampooings ; sels et herbes pour le bain non à usage médical ;

Bougies (éclairage) ;

Désodorisants pour voiture ;

Statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques pour véhicules ; mousquetons ; boîtes à bonbons métalliques ; cadenas en métaux communs ; bouchons en métaux communs, capsules de bouteilles métalliques ;

Coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts de table et de service ; couteaux de cuisine ; canifs ; pinces ; rasoirs ; ciseaux ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ;

Appareils photographiques ; boussoles ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de vue, étuis à lunettes, chiffonnettes à lunettes, chaînettes de lunettes, cordons de lunettes, articles de lunetterie ; calculatrices de poche, machines à calculer ; agendas électroniques ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo, appareils pour jeux électroniques ; disques compacts (audio-vidéo), disques lasers audio-vidéo, CD-ROM préenregistrés, DVD préenregistrés, cassettes audio et vidéo préenregistrées ; baladeurs, lecteurs MP3, appareils de radio ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; clefs USB, cartes à mémoire ; tapis de souris ; sifflets de signalisation, sirènes, avertisseurs acoustiques ; téléphones portables, étuis et coques de téléphones portables ; casques de protection pour le sport, protège-dents ; aimants, aimants décoratifs (magnets) ; thermomètres non à usage médical ;

Lampes de poche, torches, torches et récepteurs solaires, torches multifonctions, lampes LED ;

Accessoires pour véhicules, à savoir : déodorants pour véhicules, housses pour sièges de véhicules ; autocollants destinés à être apposés sur les véhicules ; pare-soleil, enjoliveurs, grattoirs à pare-brise ; poussettes pour enfants ;

Articles de bijouterie et de joaillerie, bagues, anneaux, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreille, broches, breloques, épinglettes, chaînes, boutons de manchettes, médailles, bracelets, gourmettes, porte-clefs de fantaisie ou en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, pendules, pendulettes, réveille-matin, horloges, chronomètres, baromètres, station météo de bureau ; statues, figurines et statuettes en métaux précieux ; flacons et flasques en métaux précieux, vases en métaux précieux ; monnaies ;

Instruments de musique ;

Cannes, parapluies, ombrelles cannes-sièges, parasols ; cartables, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs banane, sacs bandoulière, sacs à roulettes, pochettes [habillement], sacs de campeur, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtement, sacs à chaussures, sacs de sport, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, valisettes, bagages en cuir, trolley, mallettes pour document, porte bloc-notes, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaies non en métaux précieux, porte CD, sac à CD, étuis pour clefs [maroquinerie], étuis pour clés en matière textile, conférencier, CD et documents (maroquinerie) ; filets et sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en osier, en résine, en liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre, en osier, en résine ou en matière plastique ; poufs, fauteuils, sièges ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; pailles pour la dégustation des boissons, pics à cocktail, bâtonnets mélangeurs à boissons en matière plastique ; bouchons et capsules de bouteilles non métalliques ; boîtes en bois et en matière plastique, en cire, en plâtre, en résine ; cadres, miroirs, tableaux accroche-clefs, tableaux porte-photos, porte-photos non en métaux précieux, tableaux d'affichage ; coffres à jouets, présentoirs pour journaux, porte blocs-notes, porte-livres, porte-parapluies, porte-manteaux, porte-revues ; sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers ; écrins non en métaux précieux ; supports pour téléphones portables ; éventails ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; corbeilles non métalliques ;

Figurines, statuettes, objets de décoration en porcelaine, en faïence, en terre cuite, en verre, à savoir : fèves ; opalines ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, plats, bols, tasses, chopes, verres, carafes, récipients isothermes, cache-pots, dessous de carafe, dessous de verre, dessous de plats, planches à découper, bâtonnets pour cocktails, mélangeurs manuels [shakers] ; distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, distributeurs de mouchoirs en papier, services à épices, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, décapsuleurs, becs verseurs, coupes capsules, seaux à rafraîchir, tâte-vin ; plateaux à usage domestiques, vases ; nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, brosses (à l'exception des pinceaux), peignes ; porte-cartes de menus ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : porte-savon, vaisselle, poivriers, salières, sucriers, boîtes à thé, saladiers, bougeoirs, flacons, poudriers, porte-serviette, porte-chiffons, ronds de serviettes ; éponges ; coupes, trophées ;

Sacs ou sachets en matière textile pour l'emballage, cordes ; cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs banane, sacs à bandoulière, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtement, sacs de sport, sacs de shopping, sacs à provision.

Broderies, dentelles, rubans et lacets ; boutons ; barbes, cheveux et moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; guirlandes artificielles ;

Tapis, descentes de bain, tapis pour automobiles, paillassons, tapis de gymnastique, moquette ;

Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), ballons, cartes à jouer, dés et gobelets pour jeux, fléchettes ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, protège-bras, protège-tête ; jeux de société, puzzles ; appareils et articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour les arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries ;

Café, thé ; bonbons, chocolats, sucreries, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie, confiserie ;

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux minérales plates et gazeuses ;

Cidres, vins, spiritueux, digestifs ;

Briquets, allumettes ; articles pour fumeurs, pipes, cendriers, étuis à cigarettes, à cigares ou à briquets ;

Publicité ; gestion et administration des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et d'espaces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ;

Assurances, gérance de biens immobiliers, placements de fonds ; services de carte de fidélité procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats et/ou des réservations effectuées ; services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires ; services de gestion de fonds de mécénat, services de sponsorisation financière ;

Services de télécommunications, d'affichage électronique, fourniture d'accès à des réseaux mondiaux de communication (Internet et Intranet) ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, émissions télévisées, jeux télévisés ou jeux par ordinateur, jeux électroniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite ; agences de presse ou d'informations [nouvelles] ;

Transport ; organisation de voyages ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de clubs et de camps de vacances (éducation et divertissement) ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; informations concernant les divertissements, la formation ou l'éducation fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; édition de livres, de revues, de magazines et de périodiques ; production de spectacles, de films ; service de location de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo, de CD-ROM ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement de sports ; services de stages de perfectionnement sportif ; services de clubs de santé (mise en forme) ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives ; service de location de stades, de location d'équipement pour les sports ; services d'organisation de compétitions sportives ; services de réservation de places pour manifestations sportives ; arbitrage et chronométrage des manifestations sportives ;

Services de bars, de cafétérias, de restauration traditionnelle, de restauration rapide ou en libre-service ; réservation d'hôtels, de logements temporaires ; services hôteliers.