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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise
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JAUNE ET BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAUNE ET BLEU
Association Sportive Montferrandaise, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3157635
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
JAUNE ET BLEU de Sportive Montferrandaise

Présentation de la marque JAUNE ET BLEU

Déposée le 3 avril 2002 par l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAUNE ET BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise domicilié(e) 84, bd Léon Jouhaux - 63021 - CLERMONT-FERRAND Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 634 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque JAUNE ET BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAUNE ET BLEU est expirée depuis le 3 avril 2022.

Sportive Montferrandaise a également déposé les autres marques suivantes : ARMEE JAUNE ET BLEU , ASM , ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P , , YELLOW AND BLUE ARMY , ARMEE JAUNE , ASM , YELLOW ARMY , YELLOW PLACE ,


Association Sportive Montferrandaise, Association loi de 1901 - 84, bd Léon Jouhaux - 63021 - CLERMONT-FERRAND Cedex 02 - France - SIREN 775634116


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495108 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 4 février 2013 - Renonciation partielle n°593993 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements et autres articles d'habillement, bérets, bonnets, casquettes, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, maillots, pyjamas, peignoirs, blousons, foulards, bandanas, écharpes, bandeaux, cravates, coupe-vent, débardeurs, parkas, polaires, polos, survêtements. Ballons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].