Association Sportive Montferrandaise, Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
99807661
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2029
Présentation de la marque ASM RUGBY
Déposée le 9 août 1999 par l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASM RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise domicilié(e) 84 Bd Léon Jouhaux - 63021 - CLERMONT-FERRAND Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 634 116 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque ASM RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Sportive Montferrandaise, Association loi de 1901 - 84 Bd Léon Jouhaux - 63021 - CLERMONT-FERRAND Cedex 02 - France - SIREN 775634116
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 20 août 2009 n°2416069 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-20
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713362 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23
Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements et autres articles d'habillement, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, maillots, pyjamas, peignoirs, blousons, foulards, bandanas, écharpes, bandeaux, cravates, gants, bretelles, ceintures, bottes, bottines, sandales, chaussures de ville et chaussures de sport, chaussons et autres articles chaussants, chaussettes, chapeaux, bonnets, casquettes, bérets et autres articles de chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, infusions non médicinales ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, sandwiches, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, bonbons, chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, glaces alimentaires. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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