Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASM CLERMONT AUVERGNE
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3427119
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026
ASM CLERMONT AUVERGNE de SPORTIVE MONTFERRANDAISE

Présentation de la marque ASM CLERMONT AUVERGNE

Déposée le 2 mai 2006 par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASM CLERMONT AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE domicilié(e) 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque ASM CLERMONT AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASM CLERMONT AUVERGNE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

SPORTIVE MONTFERRANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : ARMEE JAUNE ET BLEU , ASM , ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P , , YELLOW AND BLUE ARMY , ARMEE JAUNE , ASM , YELLOW ARMY , YELLOW PLACE ,


ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, Association Loi 1901 - 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 9 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662555 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-09

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611747 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-02

Parfums, eaux de toilette, lotions après-rasage, produits de maquillage, produits de toilette, cosmétiques, colorants pour les cheveux.Boussoles, jumelles (optique), longues-vues, loupes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes de lunettes ; calculatrices de poche ; agendas électroniques ; disques compacts (audio-vidéo), disques lasers (audio-vidéo), cartouches de jeux vidéo, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, CD-Rom préenregistrés, DVD préenregistrés, cassettes audio préenregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, logiciels de jeux ; baladeurs, appareils de radio ; sifflets de signalisation, sirènes, avertisseurs acoustiques ; coques de téléphones portables ; casques de protection pour le sport (rugby), protège-dents ; tapis de souris.Articles de bijouterie, bagues, anneaux, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreille, broches, breloques, chaînes, boutons de manchettes, médailles, bracelets, porte-clés de fantaisie ou en métaux précieux, montres, montres-bracelets, pendules, réveille-matin, horloges, chronomètres, statues et statuettes en métaux précieux ; récipients et ustensiles pour le ménage et la cuisine en métaux précieux, flacons en métaux précieux, vases en métaux précieux.Papier ; articles de papeterie, blocs de papier, papier à lettres, enveloppes, buvards, cahiers, couvertures de cahiers et de livres, étiquettes, carnets, cartes de voeux, cartes, crayons, stylos, stylos à plume, feutres, porte-mines, porte-crayons, taille-crayons, gommes, coupe-papier, presse-papier, encres, encriers, boîtes en carton ou en papier, plumiers, trousses, règles, sous-mains, cire à cacheter, tampons encreurs ; articles de bureau à l'exception des meubles, serre-livres, corbeilles à papier ; papier d'emballage, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; drapeaux et fanions en papier ; figurines en papier mâché ; produits de l'imprimerie, bulletins d'information, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, photographies, affiches, coupons et billets imprimés ; linge de table en papier, nappes, serviettes, sets de table, dessous de chope à bières, dessous de carafe en papier ; mouchoirs en papier ; autocollants, décalcomanies.Cannes, parapluies, cannes-sièges, parasols ; cartables, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage (maroquinerie), valises, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie), bagages.Coffrets à bijoux non en métaux précieux, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres, miroirs, tableaux accroche-clés, tableaux d'affichage, coffres à jouets, présentoirs pour journaux, porte-livres, porte-parapluies, porte-manteaux, porte-revues, sacs de couchage pour le camping, coussins, écrins non en métaux précieux.Figurines en porcelaine, en faïence ou en verre, opalines ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, assiettes, plats, bols, tasses, chopes, verres, carafes, cache-pots, dessous de carafes, dessous de verres, dessous de plats ; distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, services à épices, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique, tire-bouchons, vases ; nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, brosses, peignes ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : porte-savon, poivriers, salières, sucriers, boîtes à thé, saladiers, bougeoirs, flacons, poudriers, porte-serviettes, ronds de serviettes.Linge de lit, draps, taies d'oreiller, taies de traversin, couvertures de lit ; couvertures de voyage, plaids, enveloppes de sacs de couchage, housses pour coussins ; linge de table, nappes, sets de tables, serviettes de table, dessous de verres, de carafes, tapis de table, chemins de table ; linge de maison, torchons, essuie-mains, essuie-verres, rideaux de douche, housses pour abattants de toilettes ; linge de toilette, draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de plage ; drapeaux, fanions, bannières.Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements et autres articles d'habillement, coupe-vent, survêtements, imperméables, débardeurs, parkas, anoraks, polaires, chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, robes, jupes, paréos, shorts, bermudas, maillots, pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, robes de chambre, vestes, blousons, tabliers ; ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards, bandanas, écharpes, bandeaux pour la tête (habillement), couvre-oreilles, chapeaux, bérets, bonnets, casquettes, visières et autres articles de chapellerie, chaussettes, socquettes, collants ; bottes, bottines, sandales, chaussures de ville et chaussures de sport, chaussons et autres articles chaussants.Tapis, tapis de bain, tapis pour automobiles, paillassons.Jeux, jouets, articles de sport (rugby), ballons, cartes à jouer, dés et gobelets pour jeux, fléchettes, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, jeux de société, articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).Services de télécommunications, d'affichage électronique, fourniture d'accès à des réseaux mondiaux de communication (Internet et Intranet) ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellites.Services de bars, de cafétérias, de restaurant, de restauration rapide, réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, services hôteliers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.