ASM ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, Association Loi 1901
Présentation de la marque ASM
Déposée le 14 janvier 2010 par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE domicilié(e) 84 Boulevard Léon Jouhaux, BP 221 - 63021 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 02 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque ASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASM arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.
SPORTIVE MONTFERRANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : ARMEE JAUNE ET BLEU , ASM , ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P , , YELLOW AND BLUE ARMY , ARMEE JAUNE , ASM , YELLOW ARMY , YELLOW PLACE ,
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, Association Loi 1901 - 84 Boulevard Léon Jouhaux, BP 221 - 63021 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 02 - France
Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735178 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03
Parfums, eaux de toilette ; lotions après-rasage, produits de maquillage, produits de toilette, produits cosmétiques et produits de soins ; colorants pour les cheveux ; savons, savonnettes, gels douche, shampooings ; sels et herbes pour le bain non à usage médical.
Statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques pour véhicules ; mousquetons ; boîtes à bonbons métalliques ; cadenas en métaux communs ; bouchons en métaux communs, capsules de bouteilles métalliques.
Coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts de table et de service ; couteaux de cuisine ; canifs ; pinces ; rasoirs ; ciseaux ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches.
Appareils photographiques ; boussoles ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de vue, étuis à lunettes, chiffonnettes à lunettes, chaînettes de lunettes, cordons de lunettes, articles de lunetterie ; calculatrices de poche, machines à calculer ; agendas électroniques ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo, appareils pour jeux électroniques ; disques compacts (audio-vidéo), disques lasers audio-vidéo, CD-ROM préenregistrés, DVD préenregistrés, cassettes audio et vidéo préenregistrées ; baladeurs, lecteurs MP3, appareils de radio ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; clefs USB, cartes à mémoire ; tapis de souris ; sifflets de signalisation, sirènes, avertisseurs acoustiques ; téléphones portables, étuis et coques de téléphones portables ; casques de protection pour le sport, protège-dents ; aimants, aimants décoratifs (magnets) ; thermomètres non à usage médical.
Accessoires pour véhicules, à savoir : déodorants pour véhicules, housses pour sièges de véhicules ; autocollants destinés à être apposés sur les véhicules ; pare-soleil, enjoliveurs, grattoirs à pare-brise ; poussettes pour enfants.
Articles de bijouterie et de joaillerie, bagues, anneaux, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreille, broches, breloques, épinglettes, chaînes, boutons de manchettes, médailles, bracelets, gourmettes, porte-clefs de fantaisie ou en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, pendules, pendulettes, réveille-matin, horloges, chronomètres, baromètres, station météo de bureau ; statues, figurines et statuettes en métaux précieux ; flacons et flasques en métaux précieux, vases en métaux précieux ; monnaies.
Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes à savoir : essuie-mains en papier, serviettes à démaquiller en papier ; cartonnages ; articles de papeterie, cartons, blocs de papiers, papiers à lettres, enveloppes, buvards, cahiers, livres, couvertures de cahiers et de livres, classeurs, chemises pour documents, blocs-notes, blocs de papier relié, avec ou sans spirale, blocs de mémos adhésifs, distributeurs de mémos adhésifs, carnets, agendas, calendriers, albums, éphémérides, étiquettes, autocollants (articles de papeterie), adhésifs pour la papeterie ; cartes, cartes de vœux, marques pour livres ; crayons, crayons de couleur, stylos, stylos à plume, feutres, porte-mines, porte-crayons, taille-crayons, gommes, coupe-papier, presse-papier, encre, encriers ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; plumiers, trousses, règles, punaises, trombones, cire à cacheter, sceaux, tampons encreurs, sous-mains ; articles de bureau à l'exception des meubles, serre-livres, corbeilles à papier ; papiers d'emballage, rubans en papier, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; drapeaux et fanions en papier ou en matière plastique ; figurines en papier mâché ; produits de l'imprimerie, bulletins d'informations, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, dépliants, brochures, catalogues, photographies, clichés d'imprimerie, affiches, coupons et billets imprimés ; tableaux (peintures) ; linge de table en papier, nappes, serviettes, bavoirs en papier, sets de table, dessous de chopes à bière en papier, en carton ou en matière plastique, dessous de verre en papier, en carton ou en matière plastique, dessous de carafe en papier, en carton ou en matière plastique ; mouchoirs en papier ; décalcomanies ; banderoles ; cordons tour de cou en matière textile ou en matière plastique ; tatouages adhésifs.
Cannes, parapluies, ombrelles cannes-sièges, parasols ; cartables, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs banane, sacs bandoulière, sacs à roulettes, pochettes [habillement], sacs de campeur, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtement, sacs à chaussures, sacs de sport, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, valisettes, bagages en cuir, trolley, mallettes pour document, porte bloc-notes, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaies non en métaux précieux, porte CD, sac à CD, étuis pour clefs [maroquinerie], conférencier ; étuis pour téléphones, CD et documents (maroquinerie) ; filets et sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.
Objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en osier, en résine, en liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre, en osier, en résine ou en matière plastique ; poufs, fauteuils, sièges ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; pailles pour la dégustation des boissons, pics à cocktail, bâtonnets mélangeurs à boissons en matière plastique ; bouchons et capsules de bouteilles non métalliques ; boîtes en bois et en matière plastique, en cire, en plâtre, en résine ; cadres, miroirs, tableaux accroche-clefs, tableaux porte-photos, porte-photos non en métaux précieux, tableaux d'affichage ; coffres à jouets, présentoirs pour journaux, porte blocs-notes, porte-livres, porte-parapluies, portemanteaux, porte-revues ; sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers ; écrins non en métaux précieux ; supports pour téléphones portables ; éventails ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; corbeilles non métalliques.
Figurines, statuettes, objets de décoration en porcelaine, en faïence, en terre cuite, en verre, à savoir : fèves ; opalines ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, plats, bols, tasses, chopes, verres, carafes, récipients isothermes, cache-pots, dessous de carafe, dessous de verre, dessous de plats, planches à découper, bâtonnets pour cocktails, mélangeurs manuels [shakers] ; distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, distributeurs de mouchoirs en papier, services à épices, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, décapsuleurs, becs verseurs, coupes capsules, seaux à rafraîchir, tâte-vin ; plateaux à usage domestiques, vases ; nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, brosses (à l'exception des pinceaux), peignes ; porte-cartes de menus ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : porte-savon, vaisselle, poivriers, salières, sucriers, boîtes à thé, saladiers, bougeoirs, flacons, poudriers, porte-serviette, porte-chiffons, ronds de serviettes ; éponges ; coupes, trophées.
Sacs ou sachets en matière textile pour l'emballage, cordes ; cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs banane, sacs à bandoulière, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtement, sacs de sport, sacs de shopping, sacs à provision et étuis en matière textile.
Linge de lits, draps, taies d'oreiller, taies de traversin, couvertures, couvre-lits, couverture de voyage, plaids, enveloppes de sacs de couchage, housses pour coussins ; linge de table, nappes, serviettes de table, sets de table, dessous de verre, de carafes, tapis de table, chemins de table ; linge de maison, torchons, essuie-mains, essuie-verres, rideaux de douche, housses pour abattants de toilettes ; linge de toilette, draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de plage ; drapeaux, fanions, bannières et banderoles de tissus.
Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements et autres articles d'habillement, à savoir : caleçons, slips, strings, bas, mi-bas, mouchoirs en tissu, pochettes (de veste), coupe-vent, survêtements, imperméables, débardeurs, parkas, anoraks, polaires, chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, robes, jupes, paréos, shorts, bermudas, maillots, pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, sorties de bain, robes de chambre, vestes, blousons, tabliers ; ceintures, bretelles, gants, cravates, nœuds papillons, foulards, bandanas, écharpes, châles, bandeaux pour la tête (habillement), couvre-oreilles, chapeaux, bérets, bonnets, casquettes, visières et autres articles de chapellerie ; chaussettes, socquettes, collants ; bottes, bottines, sandales, nu-pieds, espadrilles, chaussures de ville et chaussures de sport, chaussons et autres articles chaussants ; bavoirs non en papier.
Broderies, dentelles, rubans et lacets ; boutons ; barbes, cheveux et moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; guirlandes artificielles.
Jeux, jouets, articles de sport, ballons, cartes à jouer, dés et gobelets pour jeux, fléchettes ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, protège-bras, protège-tête ; jeux de société, puzzles ; appareils et articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour les arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries.
Boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux minérales plates et gazeuses.
Briquets, allumettes ; articles pour fumeurs, pipes, cendriers, étuis à cigarettes, à cigares ou à briquets.
Publicité ; gestion et administration des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et d'espaces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques.
Assurances, gérance de biens immobiliers, placements de fonds ; services de carte de fidélité procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats et/ou des réservations effectus ; services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires ; services de gestion de fonds de mécénat, services de sponsorisation financière.
Services de télécommunications, d'affichage électronique, fourniture d'accès à des réseaux mondiaux de communication (Internet et Intranet) ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, émissions télévisées, jeux télévisés ou jeux par ordinateur, jeux électroniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite ; agences de presse ou d'informations [nouvelles].
Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de clubs et de camps de vacances (éducation et divertissement) ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; informations concernant les divertissements, la formation ou l'éducation fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; édition de livres, de revues, de magazines et de périodiques ; production de spectacles, de films ; service de location de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo, de CD-ROM ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement de sports ; services de stages de perfectionnement sportif ; services de clubs de santé (mise en forme) ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives ; services de location de stades, de location d'équipement pour les sports ; services d'organisation de compétitions sportives ; services de réservation de places pour manifestations sportives ; arbitrage et chronométrage des manifestations sportives.