Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMEE JAUNE ET BLEU
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3922086
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
ARMEE JAUNE ET BLEU de SPORTIVE MONTFERRANDAISE

Présentation de la marque ARMEE JAUNE ET BLEU

Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMEE JAUNE ET BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE domicilié(e) 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme GALLIOU CLAUDE, Service DGD/PI-LAD domicilié(e) - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France.

La marque ARMEE JAUNE ET BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMEE JAUNE ET BLEU est expirée depuis le 24 mai 2022.

SPORTIVE MONTFERRANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : ASM , ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P , , YELLOW AND BLUE ARMY , ARMEE JAUNE , ASM , YELLOW ARMY , YELLOW PLACE , , CLERMONT AUVERGNE ASM 1911


ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme GALLIOU CLAUDE, Service DGD/PI-LAD - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, serviettes à démaquiller en papier ; cartonnages ; articles de papeterie, cartons, blocs de papiers, papiers à lettres, enveloppes, buvards, cahiers, livres, couvertures de cahiers et de livres, classeurs, chemises pour documents, blocs-notes, blocs de papier relié, avec ou sans spirale, blocs de mémos adhésifs, distributeurs de mémos adhésifs, carnets, agendas, calendriers, albums, éphémérides, étiquettes, autocollants (articles de papeterie), adhésifs pour la papeterie ; cartes, cartes de voeux, marques pour livres ; crayons, crayons de couleur, stylos, stylos à plume, feutres, porte-mines, porte-crayons, taille-crayons, gommes, coupe-papier, presse-papier, encre, encriers ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; plumiers, trousses, règles, punaises, trombones, cire à cacheter, sceaux, tampons encreurs, sous-mains ; articles de bureau à l'exception des meubles, serre-livres, corbeilles à papier ; papiers d'emballage, rubans en papier, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; drapeaux et fanions en papier ou en matière plastique ; figurines en papier mâché ; produits de l'imprimerie, bulletins d'informations, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, dépliants, brochures, catalogues, photographies, clichés d'imprimerie, affiches, coupons et billets imprimés ; tableaux (peintures) ; linge de table en papier, nappes, serviettes, bavoirs en papier, sets de table, dessous de chopes à bière en papier, en carton ou en matière plastique, dessous de verre en papier, en carton ou en matière plastique, dessous de carafe en papier, en carton ou en matière plastique ; mouchoirs en papier ; décalcomanies ; banderoles ; tatouages adhésifs ;

Linge de lits, draps, taies d'oreiller, taies de traversin, couvertures de lit, couvre-lits, couverture de voyage, plaids, enveloppes de sacs de couchage, housses pour coussins ; linge de table, nappes, serviettes de table, sets de table, dessous de verre, de carafes, tapis de table, chemins de table ; linge de maison, torchons, essuie-mains, essuie-verres, rideaux de douche, housses pour abattants de toilettes ; linge de toilette, draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de plage ; drapeaux, fanions, bannières et banderoles de tissus ;

Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements et autres articles d'habillement, à savoir : caleçons, slips, strings, bas, mi-bas, mouchoirs en tissu, pochettes (de veste), coupe-vent, survêtements, imperméables, débardeurs, parkas, anoraks, polaires, chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, robes, jupes, paréos, shorts, bermudas, maillots, pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, sorties de bain, robes de chambre, vestes, blousons, tabliers ; ceintures, bretelles, gants, cravates, noeuds papillons, foulards, bandanas, écharpes, châles, bandeaux pour la tête (habillement), couvre-oreilles, chapeaux, bérets, bonnets, casquettes, visières et autres articles de chapellerie ; chaussettes, socquettes, collants ; bottes, bottines, sandales, nu-pieds, espadrilles, chaussures de ville et chaussures de sport, chaussons et autres articles chaussants ; bavoirs non en papier.