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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE
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ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4160948
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P de SPORTIVE MONTFERRANDAISE

Présentation de la marque ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P

Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE MONTFERRANDAISE domicilié(e) 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Claude GALLIOU, SERVICE DGD/PI-CAR domicilié(e) - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France.

La marque ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVITE PHYSIQUE POSTURALE PREVENTIVE A3P arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

SPORTIVE MONTFERRANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : ARMEE JAUNE ET BLEU , ASM , , YELLOW AND BLUE ARMY , ARMEE JAUNE , ASM , YELLOW ARMY , YELLOW PLACE , , CLERMONT AUVERGNE ASM 1911


ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 84 Boulevard Léon Jouhaux - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Claude GALLIOU, SERVICE DGD/PI-CAR - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations et conseils en matière d'activités sportives ; enseignement d'activités sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives.