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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise Association loi de 1901
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ASM AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASM AUVERGNE
Association Sportive Montferrandaise Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3173666
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
ASM AUVERGNE de Sportive Montferrandaise Association loi de 1901

Présentation de la marque ASM AUVERGNE

Déposée le 8 juillet 2002 par l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASM AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Montferrandaise Association loi de 1901 domicilié(e) 84, bd Léon Jouhaux,63021 CLERMONT-FERRAND CEDEX 02 - 63021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 634 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin domicilié(e) Monsieur Robert HIEBEL, Service SGD/LG/PI-LAD,63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - 63040 - France.

La marque ASM AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASM AUVERGNE est expirée depuis le 8 juillet 2012.


Association Sportive Montferrandaise Association loi de 1901 - 84, bd Léon Jouhaux,63021 CLERMONT-FERRAND CEDEX 02 - 63021 - France - SIREN 775634116


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin - Monsieur Robert HIEBEL, Service SGD/LG/PI-LAD,63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - 63040 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 2 novembre 2009 - Concession de licence n°509198 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements et autres articles d'habillement, bérets, bonnets, casquettes, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, maillots, pyjamas, peignoirs, blousons, foulards, bandanas, écharpes, bandeaux, cravates, coupe-vent, débardeurs, parkas, polaires, polos, survêtements. Ballons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].