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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive et Familiale du Golf Club de Chérisey du 22/10/60 inscrite au Registre des Associations du T. i de Metz le 28/12/60 volume XX no 27
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RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY
Association Sportive et Familiale du Golf Club de Chérisey du 22/10/60 inscrite au Registre des Associations du T. i de Metz le 28/12/60 volume XX no 27
Jacques PAPELIER

Numéro de dépôt :
3060246
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010
RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY de Sportive et Familiale du Golf Club de Chérisey du 22/10/60 inscrite au Registre des Associations du T. i de Metz le 28/12/60 volume XX no 27

Présentation de la marque RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY

Déposée le 17 octobre 2000 par l'association loi 1901 Sportive et Familiale du Golf Club de Chérisey du 22/10/60 inscrite au Registre des Associations du T. i de Metz le 28/12/60 volume XX no 27 et Jacques PAPELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Les déposants sont l'association loi 1901 Sportive et Familiale du Golf Club de Chérisey du 22/10/60 inscrite au Registre des Associations du T. i de Metz le 28/12/60 volume XX no 27 domicilié(e) 57420 CHERISEY - France et Jacques PAPELIER, domicilié(e) 47 Rue Dupont des loges, élu Président de l'Association Sportive et Familiale du Golf Club de Cherisey le 5 décembre 1999. (P.V d'Assemblée Générale), 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOLF CLUB de CHERISEY - France.

La marque RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT DU GOLF DE CHERISEY RESTAURANT DU CHATEAU DE CHERISEY est expirée depuis le 17 octobre 2010.


Association Sportive et Familiale du Golf Club de Chérisey du 22/10/60 inscrite au Registre des Associations du T. i de Metz le 28/12/60 volume XX no 27 - 57420 CHERISEY - France

Jacques PAPELIER - 47 Rue Dupont des loges, élu Président de l'Association Sportive et Familiale du Golf Club de Cherisey le 5 décembre 1999. (P.V d'Assemblée Générale), 57000 METZ - France


GOLF CLUB de CHERISEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Restauration (alimentation).