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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive et Culturelle de Boisecours
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16E FRANCE PALME 92
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

16E FRANCE PALME 92
Association Sportive et Culturelle de Boisecours

Numéro de dépôt :
92407063
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN

Présentation de la marque 16E FRANCE PALME 92

Déposée le 19 février 1992 par l'association loi 1901 Sportive et Culturelle de Boisecours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « 16E FRANCE PALME 92 »

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive et Culturelle de Boisecours domicilié(e) BP 10, 76240 Bonsecours - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 892 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delamare Guy - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25


Association Sportive et Culturelle de Boisecours - BP 10, 76240 Bonsecours - France - SIREN 341892016


Delamare Guy - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258800 - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1998-07-29

Vetements - chaussures chapellerie Papier - carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes cuir et imitation du cuir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.