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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive du Golf d'Ammerschwihr-Colmar-Trois Epis Loi 1901
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"KAEFFER GOLF" LE JOURNAL DU GOLF AMMERSCHWIHR - TROIS EPIS REALISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"KAEFFER GOLF" LE JOURNAL DU GOLF AMMERSCHWIHR - TROIS EPIS REALISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE
Association Sportive du Golf d'Ammerschwihr-Colmar-Trois Epis Loi 1901

Numéro de dépôt :
92401569
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque "KAEFFER GOLF" LE JOURNAL DU GOLF AMMERSCHWIHR - TROIS EPIS REALISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE

Déposée le 13 janvier 1992 par l'association loi 1901 Sportive du Golf d'Ammerschwihr-Colmar-Trois Epis Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « "KAEFFER GOLF" LE JOURNAL DU GOLF AMMERSCHWIHR - TROIS EPIS REALISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive du Golf d'Ammerschwihr-Colmar-Trois Epis Loi 1901 domicilié(e) Domicilié à la Mairie d'Ammerschwihr 68770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Alexandre GALL Président de l'Association sportive du Golf d'Ammerschwihr-colmar-Trois Epis - France.

La marque "KAEFFER GOLF" LE JOURNAL DU GOLF AMMERSCHWIHR - TROIS EPIS REALISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "KAEFFER GOLF" LE JOURNAL DU GOLF AMMERSCHWIHR - TROIS EPIS REALISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE est expirée depuis le 13 janvier 2002.


Association Sportive du Golf d'Ammerschwihr-Colmar-Trois Epis Loi 1901 - Domicilié à la Mairie d'Ammerschwihr 68770 - France


Paul Alexandre GALL Président de l'Association sportive du Golf d'Ammerschwihr-colmar-Trois Epis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Journal du Golf édité trimestriellement et destiné à l'information des membres du club.Calendrier des compétitions Résultats des compétitions et des principaux évènements constituant la vie du club.Rencontres internes et externes Soirée d'animation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.