Association Sportive du Cercle du Bois de Boulogne, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4095605
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2024
Présentation de la marque LAC DES PATINEURS
Déposée le 4 juin 2014 par l'association loi 1901 Sportive du Cercle du Bois de Boulogne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LAC DES PATINEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Sportive du Cercle du Bois de Boulogne domicilié(e) 1 Route de l'Etoile - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque LAC DES PATINEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Sportive du Cercle du Bois de Boulogne, Association Loi 1901 - 1 Route de l'Etoile - 75116 - PARIS - France - SIREN 784663171
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Vêtements de ville et de sport pour hommes, femmes et enfants, chaussures de ville et de sport pour hommes, femmes et enfants, chapellerie de ville et de sport pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir de ville et de sport pour hommes, femmes et enfants ; bonneterie, gants, cravates ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes, balles ou ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles de sports non compris dans d'autres classes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; service d'abonnement à des journaux ; organisation d'expositions à buts sportifs, culturels, commerciaux ou publicitaires ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion ; conseils d'ordre professionnel en organisation et conduite des affaires aux associations, structures commerciales, collectivités locales, aux propriétaires ou gestionnaires d'équipements sportifs ; gestion administrative pour les tiers d'abonnements à des activités sportives, à des journaux, à des évènements sportifs ou culturels ; opérations de parrainage publicitaire d'événements dans un but promotionnel ; organisation de concours à buts sportifs, culturels ou promotionnels ; service de vente au détail, en magasin ou à distance de livres, revues, papeterie, DVD, enregistrements sur CD Rom, logiciels, équipements sportifs, sacs et vêtements ; gestion d'affaires commerciales ; gestions de fichiers informatiques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ; organisation de concours à buts sportifs ; organisation de compétitions sportives ; information en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; service de loisir ; édition et publication de livres ; institutions d'enseignement ; dressage d'animaux ; organisation d'expositions à but éducatif ; location de places de spectacles et de réception ; production de films ; enregistrements sur bandes vidéo ; services photographiques ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonore ; production et distribution d'émissions télévisuelles et radio et de contenu pour l'animation de sites Internet ; édition de revues et d'ouvrages littéraires, techniques ou artistiques ; organisations et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums ; arbitrage et chronométrage de manifestations et de compétitions sportives ; location et exploitation d'installations sportives ; enseignement du sport ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
Services de restauration sur place ou à emporter, services d'hébergement temporaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LAC DES PATINEURS"
