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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F
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BOCK HIGHLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCK HIGHLAND
Association Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F.), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3728800
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
BOCK HIGHLAND de Sportive des Jeux d\'Ecosse en France (A.J.E.F

Présentation de la marque BOCK HIGHLAND

Déposée le 9 avril 2010 par l'association loi 1901 Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOCK HIGHLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F domicilié(e) Maison des Associations BP 80 - 79302 - BRESSUIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 815 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F.) domicilié(e) Maison des Associations BP 80 - 79302 - BRESSUIRE Cedex - France.

La marque BOCK HIGHLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCK HIGHLAND est expirée depuis le 9 avril 2020.


Association Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F.), Association loi 1901 - Maison des Associations BP 80 - 79302 - BRESSUIRE Cedex - France - SIREN 497815647


Association Sportive des Jeux d'Ecosse en France (A.J.E.F.) - Maison des Associations BP 80 - 79302 - BRESSUIRE Cedex - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 8 novembre 2010 - Retrait partiel n°535108 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; concernant les whiskies et liqueurs à base de whisky précités exclusivement : whisky écossais et liqueurs à base de whisky écossais produits en Ecosse.