Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS VALENCE FONDE EN 2005 Association Sportive de Valence
Association Sportive de Valence, association LOI 1901

Numéro de dépôt :
4028825
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/08/2023
AS VALENCE FONDE EN 2005 Association Sportive de Valence de Sportive de Valence

Présentation de la marque AS VALENCE FONDE EN 2005 Association Sportive de Valence

Déposée le 28 août 2013 par l'association loi 1901 Sportive de Valence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AS VALENCE FONDE EN 2005 Association Sportive de Valence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive de Valence domicilié(e) Route de Romans - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE DE VALENCE, M. GHEBBARI SAMIR domicilié(e) ROUTE DE ROMANS - 26000 - VALENCE - France.

La marque AS VALENCE FONDE EN 2005 Association Sportive de Valence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS VALENCE FONDE EN 2005 Association Sportive de Valence est expirée depuis le 28 août 2023.


Association Sportive de Valence, association LOI 1901 - Route de Romans - 26000 - VALENCE - France


ASSOCIATION SPORTIVE DE VALENCE, M. GHEBBARI SAMIR - ROUTE DE ROMANS - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.