Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOLF CLUB DE LA NIVELLE
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA NIVELLE

Numéro de dépôt :
3302940
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GOLF CLUB DE LA NIVELLE de SPORTIVE DE LA NIVELLE

Présentation de la marque GOLF CLUB DE LA NIVELLE

Déposée le 7 juillet 2004 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE LA NIVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLF CLUB DE LA NIVELLE »

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE LA NIVELLE domicilié(e) Place William Sharp,64500 CIBOURE - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 148 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE DE LA NIVELLE domicilié(e) Place William Sharp,64500 CIBOURE - 64500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ASSOCIATION SPORTIVE DE LA NIVELLE - Place William Sharp,64500 CIBOURE - 64500 - France - SIREN 778148676


ASSOCIATION SPORTIVE DE LA NIVELLE - Place William Sharp,64500 CIBOURE - 64500 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411881 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Porte-clés. Produits de l'imprimerie ; cartes postales ; papier à entête ; enveloppes ; autocollants ; stylos. Parapluies ; parasols. Vêtements ; casquettes. Badges ornementaux. Articles nécessaires à la pratique du golf : balles de golf, clubs de golf ; sacs de sport.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].