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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE
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RALLYE MONT-BLANC HISTORIQUE ASAC MT BLANC
Marque expirée - Marque en non vigueur

RALLYE MONT-BLANC HISTORIQUE ASAC MT BLANC
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE Association loi 1901 CLUB DU MONT BLANC

Numéro de dépôt :
3463066
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
RALLYE MONT-BLANC HISTORIQUE ASAC MT BLANC de SPORTIVE DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque RALLYE MONT-BLANC HISTORIQUE ASAC MT BLANC

Déposée le 14 novembre 2006 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RALLYE MONT-BLANC HISTORIQUE ASAC MT BLANC »

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) 15 Rue de la préfecture,74000 ANNECY - 74000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe VANHAESEBROUCK ASAC MONT-BLANC domicilié(e) 15 Rue de la préfecture,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE MONT-BLANC HISTORIQUE ASAC MT BLANC est expirée depuis le 14 novembre 2016.


ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE Association loi 1901 CLUB DU MONT BLANC - 15 Rue de la préfecture,74000 ANNECY - 74000 - France


Mr Philippe VANHAESEBROUCK ASAC MONT-BLANC - 15 Rue de la préfecture,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Activités sportives. Organisation d'épreuves automobiles historique et sportives. Rallye véhicules historiques et sportifs.