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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR
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ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR Ass loi 1901

Numéro de dépôt :
3069456
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2010
ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D\'AZUR de SPORTIVE DE L\'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D\'AZUR

Présentation de la marque ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR

Déposée le 7 décembre 2000 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR domicilié(e) 9 Rue Massenet, 06400 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR est expirée depuis le 7 décembre 2010.

SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : ASAC NICE RALLYE JEAN BEHRA , TOUR DE FRANCE AUTO , ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR


ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR Ass loi 1901 - 9 Rue Massenet, 06400 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Organisation de courses automobiles ou de motocyclettes ; chronométrages de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques ; production de films, de cassettes vidéo ; information en matière de divertissement ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires). Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.