Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association étrangère Sportive de l'Automobile Club de la Moselle
/
Course de Côte d'ABRESCHVILLER SAINT-QUIRIN Course de Côte de LETTENBACH
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Course de Côte d'ABRESCHVILLER SAINT-QUIRIN Course de Côte de LETTENBACH
Association Sportive de l'Automobile Club de la Moselle, 9260 Association de droit local

Numéro de dépôt :
4080683
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Course de Côte d\'ABRESCHVILLER SAINT-QUIRIN Course de Côte de LETTENBACH de Sportive de l\'Automobile Club de la Moselle

Présentation de la marque Course de Côte d'ABRESCHVILLER SAINT-QUIRIN Course de Côte de LETTENBACH

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par l'association étrangère Sportive de l'Automobile Club de la Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Course de Côte d'ABRESCHVILLER SAINT-QUIRIN Course de Côte de LETTENBACH »

Le déposant est l'association étrangère Sportive de l'Automobile Club de la Moselle domicilié(e) 10 Rue de la Ferme Saint Ladre - 57155 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 605 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASAC Moselle, M. Bernard BUSSEREAU domicilié(e) 38 Rue du Maréchal FOCH - 57500 - SAINT AVOLD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41


Association Sportive de l'Automobile Club de la Moselle, 9260 Association de droit local - 10 Rue de la Ferme Saint Ladre - 57155 - MARLY - France - SIREN 503605016


ASAC Moselle, M. Bernard BUSSEREAU - 38 Rue du Maréchal FOCH - 57500 - SAINT AVOLD - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668158 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.