ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE LA CORSE ET DU TOUR DE CORSE Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
1711203
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2011
Présentation de la marque ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE
Déposée le 11 décembre 1991 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE LA CORSE ET DU TOUR DE CORSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE LA CORSE ET DU TOUR DE CORSE domicilié(e) 66, Cours Napoléon,20000 AJACCIO (dossier no 2209702) - 20000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2209702) - 75009 - France.
La marque ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE est expirée depuis le 11 décembre 2011.
SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE LA CORSE ET DU TOUR DE CORSE a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DE CORSE AUTOMOBILE
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE LA CORSE ET DU TOUR DE CORSE Association régie par la loi de 1901 - 66, Cours Napoléon,20000 AJACCIO (dossier no 2209702) - 20000 - France
OFFICE BLETRY - 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2209702) - 75009 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209702 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Diverstissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de manifestations sportives
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB CORSE ET DU TOUR DE CORSE TOUR DE CORSE AUTOMOBILE RALLYE ILE DE BEAUTE"