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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE DE CRETEIL
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ASC BASKETBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASC BASKETBALL
ASSOCIATION SPORTIVE DE CRETEIL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3746364
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
ASC BASKETBALL de SPORTIVE DE CRETEIL

Présentation de la marque ASC BASKETBALL

Déposée le 15 juin 2010 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE CRETEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASC BASKETBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE CRETEIL domicilié(e) 11 AVENUE GEORGES DUHAMEL - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE DE CRETEIL domicilié(e) 11 AVENUE GEORGES DUHAMEL - 94000 - CRETEIL - France.

La marque ASC BASKETBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC BASKETBALL est expirée depuis le 15 juin 2020.


ASSOCIATION SPORTIVE DE CRETEIL, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 AVENUE GEORGES DUHAMEL - 94000 - CRETEIL - France


ASSOCIATION SPORTIVE DE CRETEIL - 11 AVENUE GEORGES DUHAMEL - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.