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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive Automobile Véhicules Historiques “ A.S.A.V.H
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Ronde des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Course de Côte des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Ronde véhicules Historiques / Rallye véhicules Historiques / course de Côte véhicules Historiques.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ronde des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Course de Côte des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Ronde véhicules Historiques / Rallye véhicules Historiques / course de Côte véhicules Historiques.
Association Sportive Automobile Véhicules Historiques “ A.S.A.V.H. ”, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3671444
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/08/2019
Ronde des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Course de Côte des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Ronde véhicules Historiques / Rallye véhicules Historiques / course de Côte véhicules Historiques. de Sportive Automobile Véhicules Historiques “ A.S.A.V.H

Présentation de la marque Ronde des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Course de Côte des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Ronde véhicules Historiques / Rallye véhicules Historiques / course de Côte véhicules Historiques.

Déposée le 20 août 2009 par l'association loi 1901 Sportive Automobile Véhicules Historiques “ A.S.A.V.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Ronde des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Course de Côte des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Ronde véhicules Historiques / Rallye véhicules Historiques / course de Côte véhicules Historiques. »

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Automobile Véhicules Historiques “ A.S.A.V.H domicilié(e) siége Social : 36, Avenue Albert Schweizer - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 421 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Jacques PONTIER domicilié(e) 294, Chemin du Roucas-Blanc - 13007 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ronde des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Course de Côte des Alpilles – Saint Remy de Provence – Les Baux de Provence / Ronde véhicules Historiques / Rallye véhicules Historiques / course de Côte véhicules Historiques. est expirée depuis le 20 août 2019.


Association Sportive Automobile Véhicules Historiques “ A.S.A.V.H. ”, Association loi 1901 - siége Social : 36, Avenue Albert Schweizer - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 514421882


Henri Jacques PONTIER - 294, Chemin du Roucas-Blanc - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.