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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive Automobile TERRE DE CORSE
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HISTORIC CORSICA RALLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

HISTORIC CORSICA RALLY
Association Sportive Automobile TERRE DE CORSE, Association

Numéro de dépôt :
3675338
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
HISTORIC CORSICA RALLY de Sportive Automobile TERRE DE CORSE

Présentation de la marque HISTORIC CORSICA RALLY

Déposée le 9 septembre 2009 par l'association loi 1901 Sportive Automobile TERRE DE CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTORIC CORSICA RALLY »

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Automobile TERRE DE CORSE domicilié(e) BP 15 Immeuble les mouettes - 20538 - PORTO VECCHIO cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA TERRE DE CORSE domicilié(e) BP 15 Immeuble les mouettes - 20538 - PORTO VECCHIO Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIC CORSICA RALLY est expirée depuis le 9 septembre 2019.

Sportive Automobile TERRE DE CORSE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE TOUR DE CORSE HISTORIQUE


Association Sportive Automobile TERRE DE CORSE, Association - BP 15 Immeuble les mouettes - 20538 - PORTO VECCHIO cedex - France


ASA TERRE DE CORSE - BP 15 Immeuble les mouettes - 20538 - PORTO VECCHIO Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539692 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Rallye automobile destiné aux voitures à moteurs a tendences sportives de plus de 20 ans d'age à savoir organisation de compétitions sportives.