Marque expirée - Marque en non vigueur

Provence vintage Course de Côte véhicules historiques
ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3508447
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/06/2017
Provence vintage Course de Côte véhicules historiques de SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901

Présentation de la marque Provence vintage Course de Côte véhicules historiques

Déposée le 21 juin 2007 par l'association loi 1901 SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Provence vintage Course de Côte véhicules historiques »

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 domicilié(e) 149 Boulevard Rabatau,13010 MARSEILLE - 13010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE domicilié(e) 149 Boulevard Rabatau,13010 MARSEILLE - 13010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence vintage Course de Côte véhicules historiques est expirée depuis le 21 juin 2017.

SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE DE LA SAINTE BAUME , COURSE DE COTE DE LA SAINTE BAUME


ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE Association loi de 1901 - 149 Boulevard Rabatau,13010 MARSEILLE - 13010 - France


ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DE MARSEILLE - 149 Boulevard Rabatau,13010 MARSEILLE - 13010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Activités sportives et culturelles ; Organisation d'épreuve sportive automobile course de côte pour voitures historiques.