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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive Automobile de l'Hérault – ASA HERAULT
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“ CRITERIUM DES CEVENNES ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CRITERIUM DES CEVENNES ”
Association Sportive Automobile de l'Hérault – ASA HERAULT

Numéro de dépôt :
3364494
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
“ CRITERIUM DES CEVENNES ” de Sportive Automobile de l\'Hérault – ASA HERAULT

Présentation de la marque “ CRITERIUM DES CEVENNES ”

Déposée le 6 juin 2005 par l'association loi 1901 Sportive Automobile de l'Hérault – ASA HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CRITERIUM DES CEVENNES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Automobile de l'Hérault – ASA HERAULT domicilié(e) 577, Avenue Louis Ravas, Residence “ Le Rimbaud ”, Bât A,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Michel DEPONDT ASA HERAULT domicilié(e) 577, Avenue Louis Ravas, Res. “ Le Rimbaud ”,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

La marque “ CRITERIUM DES CEVENNES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CRITERIUM DES CEVENNES ” est expirée depuis le 6 juin 2015.


Association Sportive Automobile de l'Hérault – ASA HERAULT - 577, Avenue Louis Ravas, Residence “ Le Rimbaud ”, Bât A,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Monsieur Jean Michel DEPONDT ASA HERAULT - 577, Avenue Louis Ravas, Res. “ Le Rimbaud ”,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Organisation de competition sportive (rallye). Organisation de promenade automobile.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.