Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASA RALLYE D'ANTIBES
Association Sportive Automobile d'Antibes - JUAN les PINS

Numéro de dépôt :
1729923
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2001
ASA RALLYE D\'ANTIBES de Sportive Automobile d\'Antibes - JUAN les PINS

Présentation de la marque ASA RALLYE D'ANTIBES

Déposée le 12 novembre 1991 par l'association loi 1901 Sportive Automobile d'Antibes - JUAN les PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASA RALLYE D'ANTIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Automobile d'Antibes - JUAN les PINS domicilié(e) Mairie Annexe, 51, Bd C. Guillaumont, 06160 JUAN LES PINS - France.

La marque ASA RALLYE D'ANTIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA RALLYE D'ANTIBES est expirée depuis le 12 novembre 2001.


Association Sportive Automobile d'Antibes - JUAN les PINS - Mairie Annexe, 51, Bd C. Guillaumont, 06160 JUAN LES PINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Education et Divertissement.- Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, Spectales.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. - Organisation de concours en matière de divertissement