Déposée le 6 avril 2001 par l'association loi 1901 SPORTIVE ATLANTINE BASKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATLANTINE BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE ATLANTINE BASKET domicilié(e) Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Salle Omnisports, 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.
La marque ATLANTINE BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTINE BASKET est expirée depuis le 6 avril 2011.
ASSOCIATION SPORTIVE ATLANTINE BASKET - Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Salle Omnisports, 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie, adhésifs, matières collantes pour la papeterie. Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuil. Cartes à jouer. Agendas, blocs notes, albums, affiches, crayons, stylos, étiquettes, faire-part, images, cartes postales, livres, revues, magazines, journaux, plaquettes, lettres d'information. Boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendriers ; carnets ; circulaires ; écussons ; papier d'emballage ; fanions en papier ; mouchoirs en papier ; formulaires ; imprimés ; presse-papiers ; tableaux noirs ; prospectus publicitaires ; affiches ; timbres-poste ; représentations graphiques. Services de télécommunication. Communication radiophonique. Services de télécommunications par voie télématique et par réseau Internet. Services de transmission de données, d'images, de sons. Education, formation, divertissement. Activités sportives. Education dans le domaine sportif. Organisation et conduite de compétitions sportives. Organisation de concours. Exploitation d'installations sportives. Organisation de manifestations sportives. Informations en matières sportives. Stages de perfectionnement sportifs. Organisation de colloques. Production de films. Divertissement télévisés, radiophoniques. Edition de textes. Services de clubs en matière d'éducation et de divertissement ; chronométrage de manifestations sportives ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation ; location d'équipements pour le sport ; location de stades.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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