Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Journée du Respect – Place au Respect
SPORTITUDE – France, Association

Numéro de dépôt :
3963660
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2022
Journée du Respect – Place au Respect de SPORTITUDE – France

Présentation de la marque Journée du Respect – Place au Respect

Déposée le 20 novembre 2012 par SPORTITUDE – France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Journée du Respect – Place au Respect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est SPORTITUDE – France, Association domicilié(e) 74 avenue wagram, Porte 16 - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTITUDE – France, Mle BENSOUSSAN Jacqueline domicilié(e) 74 avenue wagram, Porte 16 - 75017 - PARIS - France.

La marque Journée du Respect – Place au Respect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée du Respect – Place au Respect est expirée depuis le 20 novembre 2022.


SPORTITUDE – France, Association - 74 avenue wagram, Porte 16 - 75017 - PARIS - France


SPORTITUDE – France, Mle BENSOUSSAN Jacqueline - 74 avenue wagram, Porte 16 - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.