Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sporting +
Sporting Club de Toulon SASP

Numéro de dépôt :
4442835
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
Sporting + de Sporting Club de Toulon SASP

Présentation de la marque Sporting +

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par Sporting Club de Toulon SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sporting + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est Sporting Club de Toulon SASP domicilié(e) Avenue Aristide Briand - 83200 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sporting Club de Toulon SASP, Monsieur Jacques JAYET domicilié(e) Avenue Aristide Briand - 83200 - TOULON - France.

La marque Sporting + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sporting + arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

Sporting Club de Toulon SASP a également déposé les autres marques suivantes : SC Toulon , Dispiéi 1945 , Qui s'y frotte s'y pique


Sporting Club de Toulon SASP - Avenue Aristide Briand - 83200 - Toulon - France


Sporting Club de Toulon SASP, Monsieur Jacques JAYET - Avenue Aristide Briand - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

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