SPORTING CLUB DE BASTIA (S.C.B.) Association Loi 1901 à Statuts renforcés
Numéro de dépôt :
96615017
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
04/03/2006
Présentation de la marque S.C.B. SPORTING CLUB BASTIA
Déposée le 4 mars 1996 par l'association loi 1901 SPORTING CLUB DE BASTIA (S.C.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA),
la marque française « S.C.B. SPORTING CLUB BASTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 SPORTING CLUB DE BASTIA (S.C.B domicilié(e) Stade A. Cesari, BP 640, Funani, 20601 Bastia Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 253 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTING CLUB BASTIAIS - France.
La marque S.C.B. SPORTING CLUB BASTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.B. SPORTING CLUB BASTIA est expirée depuis le 4 mars 2006.
SPORTING CLUB DE BASTIA (S.C.B.) Association Loi 1901 à Statuts renforcés - Stade A. Cesari, BP 640, Funani, 20601 Bastia Cedex - France - SIREN 344253256
SPORTING CLUB BASTIAIS - France
Inscription le 5 mai 1998 - Concession de licence n°253996 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Activités sportives.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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