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Marques déposées par la société SPORTING CLUB BASTIA
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S. C. BASTIA 1905
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. C. BASTIA 1905
SPORTING CLUB BASTIA, SASP

Numéro de dépôt :
3905181
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
S. C. BASTIA 1905 de SPORTING CLUB BASTIA

Présentation de la marque S. C. BASTIA 1905

Déposée le 12 mars 2012 par la société SPORTING CLUB BASTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. C. BASTIA 1905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société SPORTING CLUB BASTIA domicilié(e) STADE ARMAND CESARI, BP 640 - 20601 - BASTIA CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 045 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTING CLUB BASTIA, M. GERONIMI PIERRE-MARIE domicilié(e) STADE ARMAND CESARI, BP 640 - 20601 - BASTIA CEDEX - France.

La marque S. C. BASTIA 1905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. C. BASTIA 1905 est expirée depuis le 12 mars 2022.


SPORTING CLUB BASTIA, SASP - STADE ARMAND CESARI, BP 640 - 20601 - BASTIA CEDEX - France - SIREN 412045122


SPORTING CLUB BASTIA, M. GERONIMI PIERRE-MARIE - STADE ARMAND CESARI, BP 640 - 20601 - BASTIA CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu.