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Marques déposées par la société SPORTING CLUB ANGOULEME (S.C.A
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S.C.A
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S.C.A
SPORTING CLUB ANGOULEME (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
3301393
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
S.C.A de SPORTING CLUB ANGOULEME (S.C.A

Présentation de la marque S.C.A

Déposée le 5 juillet 2004 par la société SPORTING CLUB ANGOULEME (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « S.C.A »

Le déposant est la société SPORTING CLUB ANGOULEME (S.C.A domicilié(e) 1 Place Jean Faure, BP 1209,16006 ANGOULEME CEDEX - 16006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 171 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MOREAU Président SPORTING CLUB ANGOULEME domicilié(e) 1 Place Jean Faure, BP 1209,16006 ANGOULEME CEDEX - 16006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SPORTING CLUB ANGOULEME (S.C.A.) - 1 Place Jean Faure, BP 1209,16006 ANGOULEME CEDEX - 16006 - France - SIREN 781171186


Monsieur Philippe MOREAU Président SPORTING CLUB ANGOULEME - 1 Place Jean Faure, BP 1209,16006 ANGOULEME CEDEX - 16006 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410675 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Organisation pratique, développement de toutes activités de sports et de loisirs, notamment : Athlétisme. Basket ball. Basket handi. Handball. Modelisme. Natation. Parachutisme. Plein air. Rugby. Volley ball. Et de toutes activités à venir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.