Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SPORTIFS ASSOCIES ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FAYETTE TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTIFS ASSOCIES ORGANISATION domicilié(e) 219, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.
La marque LA FAYETTE TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTIFS ASSOCIES ORGANISATION, Société anonyme - 219, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France
PROPI CONSEILS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;savons désodorisants, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, nécessaires de cosmétique, rouge à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, laques pour les ongles, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampoings, lotions pour les cheveux;teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette, dépilatoires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométrique.Vêtements, vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards,ceintures, gants, chapellerie, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;chaussures, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets, ballons de jeu;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;raquettes, balles de jeu, attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur, balles, ballons, filets pour les sports, cannes de golf, skis et bâtons de ski, perches, cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres, poids et haltères, arcs, arbalètes et flèches, balanÇoires, billards et balles de billards, queues de billards;articles de natation;bicyclettes fixes d'entrainement;extenseurs armes d'escrime;crosses de hokey;quilles et boules;boules de pétanque, appareils de rééducation corporelles, planches abdominales;tables pour le tennis de table;traineaux.Décorations pour arbres de Noël.Education.Institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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