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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTICA
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SPORTICA L'ESPACE DES GRANDS MOMENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORTICA L'ESPACE DES GRANDS MOMENTS
SPORTICA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3496506
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
SPORTICA L\'ESPACE DES GRANDS MOMENTS de SPORTICA

Présentation de la marque SPORTICA L'ESPACE DES GRANDS MOMENTS

Déposée le 20 avril 2007 par l'association loi 1901 SPORTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTICA L'ESPACE DES GRANDS MOMENTS »

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTICA domicilié(e) Place du Polder,59820 GRAVELINES - 59820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 379 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTICA Association loi 1901 domicilié(e) Place du Polder,59820 GRAVELINES - 59820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTICA L'ESPACE DES GRANDS MOMENTS est expirée depuis le 20 avril 2017.

SPORTICA a également déposé les autres marques suivantes : TOUR OPALE , COPALE , SPORTICA


SPORTICA Association loi 1901 - Place du Polder,59820 GRAVELINES - 59820 - France - SIREN 392379491


SPORTICA Association loi 1901 - Place du Polder,59820 GRAVELINES - 59820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Agence de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d'informations de messages de télégrammes par télescripteur, par réseau télématique, par réseau vocal et réseaux informatiques mondiaux de télécommunications à l'exception de tout autre réseau hertzien ou câblé ou satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries.