Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION
SARL SPORTI FRANCE

Numéro de dépôt :
4316671
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2026
SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION de SPORTI FRANCE

Présentation de la marque SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTI FRANCE domicilié(e) Ilot B, Zone Intercommunale du Pironnet - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 250 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ABRS et Associés domicilié(e) 7 Rue du Palais, CS 488844 - 79028 - NIORT CEDEX - France.

La marque SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

SPORTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EMDÉ SPORT SPORT CO – TEAM SPORT


SARL SPORTI FRANCE - Ilot B, Zone Intercommunale du Pironnet - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 504250705


SELARL ABRS et Associés - 7 Rue du Palais, CS 488844 - 79028 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Jeux, jouets ; bornes, embrases, montants, piquets, barres, plots, haies, balises pour la constitution d'un parcours de motricité, de course et de saut, but pour la pratique des jeux de ballons ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux d'anneaux, balles de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, gants de boxe, gants pour batteurs, boules de jeu, cibles, cordes de raquette, boules de jeu, disques pour le sport, disques volants, gobelets pour jeux, haltères, palmes pour nageurs ; ballons de jeux ; blocs de départ pour le sport ; ballons de foot, de rugby, de volley ; sacs et filets pour ballons, cordes à sauter, cannes de golf, balles de golf, balles de hockey, cannes de hockey, raquettes de sport (tennis, squash, badminton), balles de tennis, de squash, volants de badminton, filets de tennis, filets de sport, gourdes, balles et ballons de rééducation et pédagogiques, rubans et massues de gymnastique, poutres d'équilibre, échasses scolaires, disques et plateaux d'équilibre, sacs de sport, lignes d'eau pour piscine, marteaux et javelots d'athlétisme, mannequins de plongée ; blocs de construction (jouets) ; jeux de jonglerie, bilboquets, piscines à balles, briques multi-jeux.