Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATUIT TV
SPORTES MARC

Numéro de dépôt :
3287121
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2014
GRATUIT TV de SPORTES MARC

Présentation de la marque GRATUIT TV

Déposée le 21 avril 2004 par SPORTES MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATUIT TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est SPORTES MARC domicilié(e) 33 RUE DU RANELAGH,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTES MARC domicilié(e) 33 RUE DU RANELAGH,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque GRATUIT TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATUIT TV est expirée depuis le 21 avril 2014.


SPORTES MARC - 33 RUE DU RANELAGH,75016 PARIS - 75016 - France


SPORTES MARC - 33 RUE DU RANELAGH,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

– produits de l'imprimerie, photographies journaux, prospectus, brochures, calendriers. – publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. – informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, service de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement). Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.