Marque expirée - Marque en non vigueur

ONZE MONDIAL
SPORTEAM MEDIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3002957
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2020

Présentation de la marque ONZE MONDIAL

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTEAM MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONZE MONDIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTEAM MEDIA domicilié(e) 160 bis rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 348 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONZE MONDIAL est expirée depuis le 24 janvier 2020.


SPORTEAM MEDIA, Société par actions simplifiée - 160 bis rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 510348162


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 25 juin 2001 - Concession de licence n°325854 - Publication au BOPI 2001-06-25

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520277 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438695 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.