Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sportboat Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Terrelec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sportboat Services domicilié(e) 6 rue Eugène Freyssinet - 17140 - Lagord - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 348 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sportboat Services, M. Frédéric Liot domicilié(e) 6 rue Eugène Freyssinet - 17140 - Lagord - France.
La marque Terrelec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrelec est expirée depuis le 1 mars 2022.
Sportboat Services, SAS - 6 rue Eugène Freyssinet - 17140 - Lagord - France - SIREN 510348881
Sportboat Services, M. Frédéric Liot - 6 rue Eugène Freyssinet - 17140 - Lagord - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Construction ; installation, entretien et réparation de machines.
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