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Marques déposées par SPORTALL
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S SPORTALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SPORTALL
SPORTALL

Numéro de dépôt :
4607230
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
S SPORTALL de SPORTALL

Présentation de la marque S SPORTALL

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par SPORTALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SPORTALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est SPORTALL domicilié(e) 32 allée des mimosas - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTALL, Monsieur thierry boudard domicilié(e) 32 allée des mimosas - 13190 - ALLAUCH - France.

La marque S SPORTALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607230.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPORTALL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.


SPORTALL - 32 allée des mimosas - 13190 - ALLAUCH - France


SPORTALL, Monsieur thierry boudard - 32 allée des mimosas - 13190 - ALLAUCH - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Diffusion d'émissions télévisées et radiophoniques par réseaux câblés ou sans fil; Diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte; Diffusion d'émissions télévisées par Internet; Diffusion d'émissions télévisées; Diffusion et transmission d'émissions télévisées; Diffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées; Émissions télévisées; Fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournis par un service de vidéo à la demande; Fourniture d'accès de télécommunication à des émissions télévisées fournies par un service à la demande; Transmission d'émissions radiophoniques et télévisées; émissions télévisées ;

Mise à disposition d'émissions télévisées et de films non téléchargeables par le biais de la télévision payante; Mise à disposition d'émissions télévisées et de films, non téléchargeables, par le biais de chaînes de télévision à la carte.