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Marques déposées par l'association loi 1901 Sport Toi Bien
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SPORT TOI BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT TOI BIEN
Sport Toi Bien, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4117758
Date de dépôt :
13/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2024
SPORT TOI BIEN de Sport Toi Bien

Présentation de la marque SPORT TOI BIEN

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2014 par l'association loi 1901 Sport Toi Bien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT TOI BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Sport Toi Bien domicilié(e) Domaine Emmanuel, 7 route de Pézarches - 77515 - Hautefeuille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport Toi Bien, M. Peterschmitt David domicilié(e) Domaine Emmanuel, 7 route de Pézarches - 77515 - Hautefeuille - France.

La marque SPORT TOI BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT TOI BIEN est expirée depuis le 13 septembre 2024.


Sport Toi Bien, Association Loi 1901 - Domaine Emmanuel, 7 route de Pézarches - 77515 - Hautefeuille - France


Sport Toi Bien, M. Peterschmitt David - Domaine Emmanuel, 7 route de Pézarches - 77515 - Hautefeuille - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Transport ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.