Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNIFAP.FR
SPORT SYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
4382001
Date de dépôt :
09/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2027
TECHNIFAP.FR de SPORT SYSTEM

Présentation de la marque TECHNIFAP.FR

Déposée par voie électronique le 9 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNIFAP.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT SYSTEM domicilié(e) 11 AVENUE DE LA MARTELLE, ZI ALBIPOLE - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 676 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT SYSTEM, M. PHILIPPE CORNEAU domicilié(e) 11 AVENUE DE LA MARTELLE, ZI ALBIPOLE - 81150 - TERSSAC - France.

La marque TECHNIFAP.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIFAP.FR arrivera à expiration en date du 9 août 2027.

SPORT SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SPORT SYSTEM , SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL , SPORT SYSTEM , SPORTSYSTEM LE TENNIS EN GRAND , Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK , allotennis.fr , SPORT SYSTEM ELECTRONIQUE MOTEUR


SPORT SYSTEM, SARL - 11 AVENUE DE LA MARTELLE, ZI ALBIPOLE - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 428676886


SPORT SYSTEM, M. PHILIPPE CORNEAU - 11 AVENUE DE LA MARTELLE, ZI ALBIPOLE - 81150 - TERSSAC - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Entretien de véhicules ; Nettoyage d'éléments de filtration et de dépollution intégrés dans un système d'échappement pour moteur à combustion interne (filtre à particules et catalytique par exemple).