Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sport system engineering sse toys, sports and fun
Sport System Engineering (Société par Action Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3197964
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
sport system engineering sse toys, sports and fun de Sport System Engineering

Présentation de la marque sport system engineering sse toys, sports and fun

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sport System Engineering auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « sport system engineering sse toys, sports and fun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sport System Engineering domicilié(e) Avenue du Futuroscope Téléport 1 - Bâtiment Arobase 2 -, BP 30153,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 213 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rodolphe BRICHET Sport System Engineering domicilié(e) Avenue du Futuroscope Téléport 1 - Bâtiment Arobase 2 -, BP 30153,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France.

La marque sport system engineering sse toys, sports and fun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sport system engineering sse toys, sports and fun est expirée depuis le 2 décembre 2012.

Sport System Engineering a également déposé les autres marques suivantes : NOOXI


Sport System Engineering (Société par Action Simplifiée) - Avenue du Futuroscope Téléport 1 - Bâtiment Arobase 2 -, BP 30153,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France - SIREN 444213730


Monsieur Rodolphe BRICHET Sport System Engineering - Avenue du Futuroscope Téléport 1 - Bâtiment Arobase 2 -, BP 30153,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules légers à propulsion humaine et alternatifs, bi-énergie (électrique, thermique, nouvelles énergies) en configuration mono-place ou multiplace : des véhicules terrestres (monocycle, bicycle, tricycle, quadricycle) pour tout type de surface, ou sur rail ou autres supports ; des véhicules nautiques ; des engins aériens (aéroplane, ballon dirigeable, mongolfière) ou à déplacement aérien sur câble ou rail ; des véhicules pour évoluer sur la neige ou la glace ; leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir : carrosseries, carénages, carènes, pare-brises, vitres, directions, suspensions, freins, roues jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, appuies-têtes, avertisseurs sonores, systèmes antivols, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité, rétroviseurs, volants, guidons, manettes pour diriger le véhicule, attelages de remorques, porte-bagages, essuies-glaces, hélices, roues à aubes, gouvernails, chenillettes. Jeux, jouets, engins roulants tels que monocycle, bicycle, tricycle, quadricycle, patinette, trottinette, pousse-pousse et chariot pour enfant ; engins flottants tels bateau gonflable, kayak et barque pour enfant ; articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de remise en forme, appareils de cardio-training, appareils de musculation ; appareils d'entraînement et d'évaluation des performances sportives ; leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir : carénage, freins, sièges, appuie-têtes, volants, guidons, manettes pour diriger le véhicule. Service de création (élaboration), conception, recherche et développement de nouveaux produits en mécanique, aérodynamique, hydrodynamique, électronique et informatique ; service d'études techniques en matière de conception (élaboration) de nouveaux produits pour des tiers comprenant des services de calcul, service de simulation, ergonomie, études en matières d'énergétique humaine, en biomécanique ; service de conception (élaboration) de maquettes et de prototypes pour des tiers, service de conseil et d'études de faisabilités industrielles pour des tiers dans les domaines scientifiques et du grand public pour appareils, équipements, ustensiles et objets propres au développement physique et sportif de l'homme, valide et invalide, ainsi que ceux nécessaires à l'étude, à la prévention, aux tests, aux mesures et aux soins des pathologies liées aux risques des déplacements et transports humains : des supports de jeux aux loisirs, jusqu'aux sports de haut niveau, pratiqués en intérieur ou en plein air dans les milieux terrestres, aquatiques, subaquatiques et aériens.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.