Déposée le 27 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sport Sud Edition
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SPORTS REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sport Sud Edition domicilié(e) 16 rue de bayard - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 719 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sport Sud Edition, M. Baigts Claude domicilié(e) 16 rue de bayard - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SPORTS REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sport Sud Edition, SARL - 16 rue de bayard - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 478719420
Sport Sud Edition, M. Baigts Claude - 16 rue de bayard - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Inscription le 25 janvier 2006 - retrait partiel n°426958 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489025 - Publication au BOPI 2009-01-07
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2015 n°2587627 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-26
Inscription le 18 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772820 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18
Produits de l'impimerie, photographie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes).Informations culturelles ou éducatives et/ou de divertissement sur réseau informatiques ; informations en matiére d'éduation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, publications de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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