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Marques déposées par l'association loi 1901 Sport sans frontières
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Club de sport solidaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club de sport solidaire
Sport sans frontières, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3796084
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
Club de sport solidaire de Sport sans frontières

Présentation de la marque Club de sport solidaire

Déposée le 7 janvier 2011 par l'association loi 1901 Sport sans frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club de sport solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Sport sans frontières domicilié(e) 102 C amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport sans frontières domicilié(e) 102 C amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque Club de sport solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club de sport solidaire est expirée depuis le 7 janvier 2021.

Sport sans frontières a également déposé les autres marques suivantes : VERTIGO LA SOLIDARITE AU SOMMET , Sports Without Boarders , Playdagogie , ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES , Club Solidaire , SPORT SANS FRONTIERES , PLAY INTERNATIONAL


Sport sans frontières, association loi 1901 - 102 C amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 440222487


Sport sans frontières - 102 C amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.