Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport Pro Santé
Sport Pro Santé, SARL

Numéro de dépôt :
3885937
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
Sport Pro Santé de Sport Pro Santé

Présentation de la marque Sport Pro Santé

Déposée le 3 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sport Pro Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sport Pro Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sport Pro Santé domicilié(e) 4 rue des Braves - 31300 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 706 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport Pro Santé, M. Jacques-Olivier Barral domicilié(e) 4 rue des Braves - 31300 - Toulouse - France.

La marque Sport Pro Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Pro Santé est expirée depuis le 3 janvier 2022.


Sport Pro Santé, SARL - 4 rue des Braves - 31300 - Toulouse - France - SIREN 504706995


Sport Pro Santé, M. Jacques-Olivier Barral - 4 rue des Braves - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.