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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT NEGOCE INTERNATIONAL
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SUNBAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNBAY
SPORT NEGOCE INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4242539
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
SUNBAY de SPORT NEGOCE INTERNATIONAL

Présentation de la marque SUNBAY

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT NEGOCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT NEGOCE INTERNATIONAL domicilié(e) 29 BD GAY LUSSAC - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 079 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT NEGOCE INTERNATIONAL domicilié(e) 29 BD GAY LUSSAC - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque SUNBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBAY arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


SPORT NEGOCE INTERNATIONAL, SARL - 29 BD GAY LUSSAC - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 502079460


SPORT NEGOCE INTERNATIONAL - 29 BD GAY LUSSAC - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732996 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.